Conseil municipal du lundi 28 septembre 2026
Jeudi 24 Septembre 2026 à 15h45
----- POINTS A L’ORDRE DU JOUR -----
FINANCES
SPL l’Or Aménagement - ZAC Les Conques – Protocole de clôture, reddition des comptes de l’opération et rétrocession foncière
Incendies Eté 2026 – Solidarité en faveur des communes sinistrées
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Jardiniers du Pont Neuf »
Budget 2026 – Décision modificative n°2
Fiscalité - Instauration de la taxe d’habitation sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
URBANISME
SPL l’Or Aménagement – Rapport annuel – Exercice 2025
Etat des demandes d’occupation des sols
ENVIRONNEMENT
Hérault Energies – Convention financière et technique pour la mise en place d’une borne de recharge de véhicules électriques – Place Jean Castan/Rue Gélibert
EDUCATION, ENFANCE et JEUNESSE
Dénomination de l’école maternelle de la commune
INFORMATION AU CONSEIL
Remerciements reçus
INTERCOMMUNALITE
Pays de l’Or Agglomération – Pacte de gouvernance 2026-2032
Pays de l’Or Agglomération – Mise en place du dispositif d’aide à la gestion des risques et à la décision en situation de crise – Convention de groupement de commandes
Pays de l’Or Agglomération – Mise en place du dispositif mutualisé de Télé-alerte – Convention de groupement de commandes
MONSIEUR LE MAIRE
Communication des décisions municipales
Création d’une commission municipale « Accès aux droits, Prévention, et Réponses aux violences »
Création de deux emplois permanents – Adjoint technique principal de 2ème classe et Agent de maitrise territorial
Désignation d’un correspondant Incendie et secours
Acceptation du don de la bannière de La Fraternelle
Questions diverses
FINANCES
SPL l’Or Aménagement - ZAC Les Conques – Protocole de clôture, reddition des comptes de l’opération et rétrocession foncière
Incendies Eté 2026 – Solidarité en faveur des communes sinistrées
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Jardiniers du Pont Neuf »
Budget 2026 – Décision modificative n°2
Fiscalité - Instauration de la taxe d’habitation sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
URBANISME
SPL l’Or Aménagement – Rapport annuel – Exercice 2025
Etat des demandes d’occupation des sols
ENVIRONNEMENT
Hérault Energies – Convention financière et technique pour la mise en place d’une borne de recharge de véhicules électriques – Place Jean Castan/Rue Gélibert
EDUCATION, ENFANCE et JEUNESSE
Dénomination de l’école maternelle de la commune
INFORMATION AU CONSEIL
Remerciements reçus
INTERCOMMUNALITE
Pays de l’Or Agglomération – Pacte de gouvernance 2026-2032
Pays de l’Or Agglomération – Mise en place du dispositif d’aide à la gestion des risques et à la décision en situation de crise – Convention de groupement de commandes
Pays de l’Or Agglomération – Mise en place du dispositif mutualisé de Télé-alerte – Convention de groupement de commandes
MONSIEUR LE MAIRE
Communication des décisions municipales
Création d’une commission municipale « Accès aux droits, Prévention, et Réponses aux violences »
Création de deux emplois permanents – Adjoint technique principal de 2ème classe et Agent de maitrise territorial
Désignation d’un correspondant Incendie et secours
Acceptation du don de la bannière de La Fraternelle
Questions diverses





