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Ville de Cournonsec
Vie communale
Cournonsec (Hérault)
Conseil municipal - 21 septembre à 18h30
Samedi 19 Septembre 2026 à 16h59
Le Conseil municipal se réunira en salle du Conseil le lundi 21 septembre 2026 à 18h30
🗂️ Ordre du jour :
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation
Finances – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) à compter du 1er janvier 2027
Restauration scolaire – Avenant n°1 au marché groupé de fourniture de repas livrés aux restaurants scolaires de Cournonsec, Gigean, Lavérune, Pignan et Saussan – Remplacement d’un indice de révision de prix supprimé
Transport scolaire – Convention avec Montpellier Méditerranée Métropole pour la mise en œuvre de l’aide métropolitaine à la mobilité sur le temps scolaire
Culture - Plan de Généralisation de l’Education Artistique et Culturelle – autorisation de signature d’une convention avec Montpellier Méditerranée
Métropole
Institutions communales – Modification de la composition de certaines commissions municipales permanentes
Questions diverses
📍 La séance est publique.
Chacun peut y assister dans la limite des places disponibles
🗂️ Ordre du jour :
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation
Finances – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) à compter du 1er janvier 2027
Restauration scolaire – Avenant n°1 au marché groupé de fourniture de repas livrés aux restaurants scolaires de Cournonsec, Gigean, Lavérune, Pignan et Saussan – Remplacement d’un indice de révision de prix supprimé
Transport scolaire – Convention avec Montpellier Méditerranée Métropole pour la mise en œuvre de l’aide métropolitaine à la mobilité sur le temps scolaire
Culture - Plan de Généralisation de l’Education Artistique et Culturelle – autorisation de signature d’une convention avec Montpellier Méditerranée
Métropole
Institutions communales – Modification de la composition de certaines commissions municipales permanentes
Questions diverses
📍 La séance est publique.
Chacun peut y assister dans la limite des places disponibles
