Toute l’actu de votre commune dans votre poche !
Retrouvez également l’info locale qui vous intéresse, en temps réel, en téléchargeant Comm'une Actu,
l’application mobile pour collectivité, sur iOS ou Android.
Commune de Saussines
Vie communale
Saussines (Hérault)
Réunion du Conseil Municipal le lundi 23 février 2026 à 19H00
Mardi 17 Février 2026 à 19h22
La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le 23 février 2026 à 19H00 en Salle du Conseil
Ordre du jour :
0) Approbation du procès-verbal de la séance du 15/12/2025.
1) FINANCES : Adhésion à la fondation du patrimoine
2) FINANCES : Convention de collecte de dons avec la fondation du patrimoine pour les travaux de restauration de l’Eglise St Etienne
3) AFFAIRES GENERALES : Autorisation d’utilisation du nom « Saussines » par une entreprise locale pour la création d’un logo commercial – Fixation des conditions et modalités
4) FONCTION PUBLIQUE : création d’un poste d’agent de maîtrise à temps plein
5) FONCTION PUBLIQUE : Suppression de poste et mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
6) FONCTION PUBLIQUE : Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque frais de Santé des agents
7) LUNEL AGGLO : Convention de mise à disposition gratuite de minibus entre la Communauté d’Agglomération Lunel Agglo et la commune de Saussines (2026-2028)
8) LUNEL AGGLO : Convention de mise à disposition de services descendante - Avenant n°5
9) LUNEL AGGLO : Convention de partenariat financier et technique pour l’hébergement et la maintenance du logiciel Cart@ds
10) DOMAINE ET PATRIMOINE : Ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et déclassement du domaine public en vue d’une cession – parcelle B618
QUESTIONS DIVERSES
Ordre du jour :
0) Approbation du procès-verbal de la séance du 15/12/2025.
1) FINANCES : Adhésion à la fondation du patrimoine
2) FINANCES : Convention de collecte de dons avec la fondation du patrimoine pour les travaux de restauration de l’Eglise St Etienne
3) AFFAIRES GENERALES : Autorisation d’utilisation du nom « Saussines » par une entreprise locale pour la création d’un logo commercial – Fixation des conditions et modalités
4) FONCTION PUBLIQUE : création d’un poste d’agent de maîtrise à temps plein
5) FONCTION PUBLIQUE : Suppression de poste et mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
6) FONCTION PUBLIQUE : Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque frais de Santé des agents
7) LUNEL AGGLO : Convention de mise à disposition gratuite de minibus entre la Communauté d’Agglomération Lunel Agglo et la commune de Saussines (2026-2028)
8) LUNEL AGGLO : Convention de mise à disposition de services descendante - Avenant n°5
9) LUNEL AGGLO : Convention de partenariat financier et technique pour l’hébergement et la maintenance du logiciel Cart@ds
10) DOMAINE ET PATRIMOINE : Ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et déclassement du domaine public en vue d’une cession – parcelle B618
QUESTIONS DIVERSES
