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Commune de Saussines
Vie communale
Saussines (Hérault)
Réunion du Conseil Municipal le mercredi 22 avril 2026 à 19H00
Jeudi 09 Avril 2026 à 18h50
Conformément à l’article L2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la réunion du Conseil Municipal se tiendra :
Le mercredi 22 avril 2026 à 19H00 dans la salle du conseil municipal en Mairie.
Ordre du jour :
0) Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
1) FINANCES : Approbation du Compte Financier Unique 2025
2) FINANCES : M57 : Affectation du résultat 2025
3) FINANCES : M57 : Taux des taxes d’imposition 2026
4) FINANCES : M57 : Vote du Budget Primitif 2026
5) FINANCES : Attribution des subventions 2026
6) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS
7) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Constitution des commissions
8) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation du correspondant défense
9) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des représentants auprès SIERNEM
10) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation du représentant auprès du syndicat Hérault Energies
11) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation d’un représentant de la commune auprès de l’assemblée générale et de l’assemblée spéciale des collectivités territoriales de BRL
12) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : Liste des noms en vue de la nomination des membres.
13) COMMANDE PUBLIQUE : Désignation des représentants à la commission d'appel d'offres
QUESTIONS DIVERSES
Le mercredi 22 avril 2026 à 19H00 dans la salle du conseil municipal en Mairie.
Ordre du jour :
0) Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
1) FINANCES : Approbation du Compte Financier Unique 2025
2) FINANCES : M57 : Affectation du résultat 2025
3) FINANCES : M57 : Taux des taxes d’imposition 2026
4) FINANCES : M57 : Vote du Budget Primitif 2026
5) FINANCES : Attribution des subventions 2026
6) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS
7) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Constitution des commissions
8) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation du correspondant défense
9) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des représentants auprès SIERNEM
10) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation du représentant auprès du syndicat Hérault Energies
11) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation d’un représentant de la commune auprès de l’assemblée générale et de l’assemblée spéciale des collectivités territoriales de BRL
12) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : Liste des noms en vue de la nomination des membres.
13) COMMANDE PUBLIQUE : Désignation des représentants à la commission d'appel d'offres
QUESTIONS DIVERSES
