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Ville de Poussan
Vie communale
Poussan (Hérault)
Conseil Municipal du 14 avril 2026
Vendredi 10 Avril 2026 à 07h11
La séance publique du Conseil municipal se tiendra ce mardi 14 avril 2026 à 19h à l'Hôtel de ville, salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
1. AFFAIRE GENERALE – Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
2. AFFAIRE GENERALE – Fixation des indemnités des élus
3. AFFAIRE GENERALE – Adoption du règlement du conseil municipal pour le mandat 2026-2032
4. AFFAIRE GENERALE – Création des commissions municipales et désignation des membres
5. ELECTIONS – Fixation du nombre de membres siégeant au Conseil d’administration du CCAS
6. ELECTIONS – Election des membres du Conseil d’administration du CCAS
7. COMMANDE PUBLIQUE – Commission d’appel d’offres – Fixation des modalités de dépôt des listes
8. COMMANDE PUBLIQUE – Commission de Délégation de Service Public – Fixation des modalités de dépôt des listes
9. SECURITÉ – Désignation du correspondant défense
10. INTERCO – Désignation d’un représentant auprès d’Hérault-Energies
11. URBANISME – Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la commune pour la parcelle AC 24
12. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
Conformément à la réglementation, l'ordre du jour est affiché depuis mardi 7 avril sur le tableau d'affichage de l'Hôtel de Ville.
🎥 Suivez en direct la séance sur la chaine Youtube de la ville : https://www.youtube.com/@VILLEDEPOUSSAN/featured
onglet "En direct »
En vous abonnant à la chaîne et en activant les notifications vous serez prévenus de la diffusion du Conseil municipal.
Les conseils municipaux diffusés en direct resteront disponibles à la consultation.
Vous pourrez également découvrir de nombreuses autres vidéos d’information sur la Ville de Poussan.
ORDRE DU JOUR
1. AFFAIRE GENERALE – Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
2. AFFAIRE GENERALE – Fixation des indemnités des élus
3. AFFAIRE GENERALE – Adoption du règlement du conseil municipal pour le mandat 2026-2032
4. AFFAIRE GENERALE – Création des commissions municipales et désignation des membres
5. ELECTIONS – Fixation du nombre de membres siégeant au Conseil d’administration du CCAS
6. ELECTIONS – Election des membres du Conseil d’administration du CCAS
7. COMMANDE PUBLIQUE – Commission d’appel d’offres – Fixation des modalités de dépôt des listes
8. COMMANDE PUBLIQUE – Commission de Délégation de Service Public – Fixation des modalités de dépôt des listes
9. SECURITÉ – Désignation du correspondant défense
10. INTERCO – Désignation d’un représentant auprès d’Hérault-Energies
11. URBANISME – Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la commune pour la parcelle AC 24
12. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
Conformément à la réglementation, l'ordre du jour est affiché depuis mardi 7 avril sur le tableau d'affichage de l'Hôtel de Ville.
🎥 Suivez en direct la séance sur la chaine Youtube de la ville : https://www.youtube.com/@VILLEDEPOUSSAN/featured
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